Télésanté : publication d'une grille de réflexion éthique

Destinée aux professionnels de santé, cette grille de réflexion éthique vient en complément du cadre réglementaire existant sur la Télésanté (Recommandations de Bonnes Pratiques élaborées par la Haute autorité de santé, Charte de Téléconsultation rédigée par l’Assurance maladie).

Cette grille de réflexion a pour objectif de servir de guide mais également de se questionner sur les aspects éthiques qui sont susceptibles d’être rencontrés au cours d’un acte de Télésanté. 

5 cas d’usages ont été sélectionnés pour appliquer la grille d’analyse éthique : 

1. cas de la Téléconsultation comme modalité de retour aux soins en gynécologie,
2. cas d’un acte de Télésoin réalisé dans le cadre du dispositif Asalée,
3. cas des cabines de Téléconsultations situées dans un centre commercial,
4. cas de la Télésurveillance dans le suivi d’un patient diabétique,
5. cas de la Téléconsultation pour l’interprétation d’un bilan biologique. 

Lors de l’analyse de ces 5 cas d’usages, le groupe de travail a dressé une liste de six "Dimensions" à prendre en compte pour déterminer si le contexte de "recours à un acte de Télésanté est légitime" :

• le patient (ou la personne qui consulte),
• l’accompagnant (ou les accompagnants) de ce patient,
• le professionnel de santé (ou l’équipe de soins),
• le motif de l’acte de Télésanté (et ses conditions de réalisation),
• le déroule de l’acte de Télésanté et son environnement,
• la technologie permettant l’acte de Télésanté 

Ces "Dimensions" sont quant à elle décomposées par des critères bien plus spécifiques qui permettront d’évaluer de manière plus précise le questionnement éthique lors d’un acte de Télésanté. 

L’équipe Télésanté du GIP ESEA encourage tout professionnel de santé ou porteur de projet de Télésanté à prendre connaissance de cette ressource documentaire.

Pour toute question, nous sommes à votre disposition à telesante@esea-na.fr.